Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
/
RIV'S INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIV'S INTERNATIONAL
SAS CELTAT, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
95589407
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2025

Présentation de la marque RIV'S INTERNATIONAL

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIV'S INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque RIV'S INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIV'S INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD , D'UN COMMUN ACCORD


SAS CELTAT, Société par actions simplifiées - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290981 - Publication au BOPI 2005-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604525 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Vêtements, chaussures, chapellerie